Politique de copyright

1. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu publié sur le site aspiria.fr — y compris, sans s'y limiter, les textes, descriptions, articles, photographies, illustrations, vidéos, logos, icônes, mise en page et architecture graphique — est la propriété exclusive d'ASPIRIA ou de ses fournisseurs de contenu, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur, aux marques et à la propriété intellectuelle.

2. Marque ASPIRIA

La dénomination commerciale ASPIRIA, son logo et ses éléments graphiques identitaires constituent des signes distinctifs protégés. Toute reproduction, imitation ou utilisation, totale ou partielle, de les éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

3. Utilisations autorisées

Vous êtes autorisé à consulter le contenu du site à titre strictement personnel et non commercial. Toute reproduction à des fins privées est tolérée dans les limites de l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, à condition de mentionner la source.

4. Utilisations interdites

Sans autorisation écrite préalable d'ASPIRIA, il est strictement interdit de :

• Reproduire, copier, diffuser ou publier tout contenu du site à des fins commerciales
• Modifier, adapter ou créer des œuvres dérivées à partir du contenu du site
• Utiliser le nom, le logo ou tout signe distinctif d'ASPIRIA dans un contexte commercial ou publicitaire
• Télécharger et redistribuer les photographies et visuels produits
• Scraper ou extraire massivement le contenu du site par des moyens automatisés

5. Contenu tiers

Certains visuels ou contenus présents sur le site peuvent être soumis aux droits de tiers (fournisseurs d'images, fabricants). ASPIRIA s'assure d'utiliser les contenus dans le respect des licences applicables.

6. Signalement d'une infraction

Si vous estimez qu'un contenu publié sur aspiria.fr porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, contactez-nous par email à contact@aspiria.fr en décrivant précisément la nature de l'infraction présumée et en apportant la preuve de vos droits. Nous traiterons votre signalement dans les meilleurs délais.

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